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Marques déposées par l'association loi 1901 Société Nationale d'Horticulture de France
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Hortalia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hortalia
Société Nationale d'Horticulture de France, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4034275
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/09/2023
Hortalia de Société Nationale d\'Horticulture de France

Présentation de la marque Hortalia

Déposée le 20 septembre 2013 par l'association loi 1901 Société Nationale d'Horticulture de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Hortalia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Société Nationale d'Horticulture de France domicilié(e) 84 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 311 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Nationale d'Horticulture de France, Mme Perez-Godmer Barbara domicilié(e) 84 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France.

La marque Hortalia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hortalia est expirée depuis le 20 septembre 2023.

Société Nationale d'Horticulture de France a également déposé les autres marques suivantes : HortiQuid , JARDINS DE FRANCE , JARDINER AUTREMENT , SNHF SOCIETE NATIONALE D'HORTICULTURE DE FRANCE , JARDINS DE FRANCE , Hortilivre , JARDINS DE FRANCE , GRAND PRIX DE LA ROSE SNHF SOCIETE NATIONALE D'HORTICULTURE DE FRANCE , La Nature, le jardin et l'homme , JARDIWIKI


Société Nationale d'Horticulture de France, Association loi 1901 - 84 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France - SIREN 784311680


Société Nationale d'Horticulture de France, Mme Perez-Godmer Barbara - 84 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.